Les cryptomonnaies en Europe ont émergé comme l’un des phénomènes les plus transformateurs du XXIe siècle. Ils ont redéfinit la manière dont les personnes stockent et transfèrent de la valeur. Contrairement aux monnaies traditionnelles émises par une banque centrale, les cryptomonnaies utilisent un système décentralisé appelé blockchain.
Qu’est-ce que la blockchain ? Il s’agit d’une technologie de registre distribué qui enregistre les transactions sous forme de blocs, liés de manière sécurisée. Grâce à sa nature décentralisée, la blockchain offre transparence, sécurité et élimine les intermédiaires pour valider les transactions.
Escroqueries liées aux Cryptomonnaies
L’essor des cryptomonnaies en Europe s’est accompagné d’une augmentation des fraudes ou escroqueries. Parmi les escroqueries les plus courantes selon notre expérience, on retrouve :
- Applications d’investissement fausses. Les escrocs développent des applications mobiles frauduleuses pour « investir » dans des cryptomonnaies. En réalité visent uniquement à s’approprier l’argent de l’utilisateur.
- Usurpation de « Broker » (courtiers). Les criminels se font passer pour des courtiers professionnels, gèrent des investissements supposés et demandent un petit dépôt initial. Après des gains apparents pour instaurer la confiance, ils incitent à déposer de grandes sommes, qui deviennent impossibles à récupérer.
- Groupes d’investissement sur Telegram. Les escrocs créent des groupes où, avec des complices se faisant passer pour d’autres investisseurs, ils promettent des gains garantis en échange de commissions. Tout le groupe travaille à tromper la victime.
- Phishing ou hameçonnage. Les utilisateurs sont piégés pour partager leurs clés privées via des e-mails qui prétendent provenir de plateformes connues (comme Binance, Coinbase, Kucoin, etc.).
- Fonds bloqués. Les escrocs prétendent que les fonds sont « bloqués » et exigent des commissions ou des frais de gaz pour les libérer, ce qui est impossible.
Comment se protéger ? Il faut vérifier la légitimité des projets, utiliser des portefeuilles sécurisés et de se méfier des « opportunités d’investissement » qui promettent des enormes rendements. Les investisseurs doivent privilégier les plateformes réglementées et les projets avec un historique prouvé. Consultez notre guide détaillé sur les fraudes et escroqueries, comment les identifier, vous protéger et récupérer vos fonds.
Fiscalité des Cryptomonnaies en Europe
Le traitement fiscal des cryptomonnaies en Europe varie considérablement d’un pays à l’autre. Voici comment la fiscalité des cryptomonnaies est abordée dans certains des principaux pays d’Europe :
Suisse
La Suisse est l’un des pays européens ayant une approche favorable envers les cryptomonnaies. La réglementation des cryptomonnaies y est supervisée par l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA).
Les gains en capital provenant d’un actif du patrimoine privé sont exonérés de l’impôt sur le revenu. Cette règle s’applique également aux gains issus des cryptomonnaies. Par conséquent, les bénéfices réalisés sur la cession de cryptomonnaies ne sont pas soumis à l’impôt. Cependant, en ce qui concerne l’impôt sur la fortune (patrimoine), les cryptomonnaies doivent être incluses dans la déclaration fiscale annuelle en tant que patrimoine.
Enfin, si une personne effectue des transactions de manière active et professionnelle avec des cryptomonnaies (par exemple en tant que « trader »), les gains peuvent être considérés comme des revenus soumis à l’impôt sur le revenu.
Luxembourg
En général, les personnes physiques résidentes au Luxembourg qui réalisent des gains sur des transactions de cryptomonnaies doivent déclarer ces gains. Si les cryptomonnaies sont détenues pendant moins de six mois et génèrent des profits, ceux-ci peuvent être imposés comme des gains spéculatifs. En cas de détention de plus de six mois, il n’y a pas d’impôts sur les cryptomonnaies.
Le Luxembourg offre ainsi une fiscalité favorable pour les bénéfices tirés des cryptomonnaies. Cependant, une personne considérée comme spéculatrice pourrait être soumise à un impôt compris entre 22 % et 25 %.
Belgique
En Belgique, la fiscalité des cryptomonnaies dépend du type d’activité exercée par le contribuable :
- Si les cryptomonnaies sont achetées et vendues de manière sporadique, les gains peuvent être considérés comme des revenus divers, soumis à un taux d’imposition de 33 %. À déclarer dans la partie 2 de la déclaration de revenus – Cadre XV, code 1440/2440.
- Si l’activité d’achat et de vente de cryptomonnaies est considérée comme une activité professionnelle, les gains seront inclus dans la base imposable de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Ils seront soumis à des taux progressifs, oscillant entre 25 % et 50 %.
- Pour les investissements en tant que « bon père de famille », il n’existe pas de taxe sur les plus-values des cryptomonnaies si elles proviennent d’investissements non spéculatifs. On tient compte de l’origine des fonds, de la durée de détention, du pourcentage investi, de la fréquence des opérations, etc.
Espagne
Le gouvernement espagnol ne considère ni le Bitcoin ni les autres cryptomonnaies comme des monnaies fiduciaires, telles que l’euro. L’Agence fiscale les classe plutôt comme des biens.
Cela a un impact direct sur leur traitement fiscal, car les cryptomonnaies peuvent être soumises à jusqu’à quatre types d’impôts différents en Espagne. L’impôt sur le revenu de l’épargne, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur le patrimoine et l’impôt sur les successions.
Les impôts sur les cryptomonnaies doivent être calculés et déclarés annuellement dans le cadre de la déclaration de revenus. Il est important de noter que ne pas déclarer les revenus liés aux cryptomonnaies peut entraîner des amendes et des sanctions.
Rapatriement et retrait des cryptomonnaies en Europe
Par ailleurs, six pays de l’Union européenne sont considérés comme fiscalement avantageux pour les investisseurs en cryptomonnaies. Ces pays sont Malte, Chypre, la Grèce, la Slovénie, l’Estonie et l’Allemagne.
Le rapatriement de cryptomonnaies en Europe consiste à ramener ou transférer des cryptomonnaies depuis des plateformes ou des exchanges situés à l’étranger vers votre pays de résidence européen, tandis que le retrait fait référence au processus de conversion de ces cryptomonnaies en monnaie fiduciaire (FIAT) pour les transférer sur un compte bancaire européen.
La première étape consiste à convertir les cryptomonnaies en monnaie fiduciaire (FIAT). Une fois les fonds convertis, il faut demander leur retrait sur un compte bancaire européen via des virements SEPA, des virements internationaux ou même des services de paiement en ligne.
La réglementation européenne et nationale impose des obligations de transparence et la lutte contre le blanchiment d’argent. C’est pourquoi les banques et les plateformes demandent souvent des documents pour vérifier la provenance légitime des fonds (traçabilité).
Contactez-nous pour davantage d’information
Compte tenu de la complexité réglementaire dans certains pays d’Europe et de l’évolution constante des lois, il est recommandé de demander les conseils d’un spécialiste fiscal ou juridique d’Arthur & Marin pour toute question concernant des cryptomonnaies.
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